Le référentiel donne des règles génériques pour des types et surtout des valeurs de documents. L’inventai e des ahives épetoie chaque instance de chaque type ou valeur de document, identifié dans son unicité et décrit de manière unique. Le référentiel de conservation ne contient aucune date, uniquement des durées de conservation.
d'équipier secouriste sont identifiées dans la fiche emploi du référentiel national d' Désinfection par contact qui détruit la population microbienne résiduelle. 28 sept. 2017 Exemple : Le bâtiment E de l'IGN a été détruit la semaine dernière ! Les référentiels images de l'IGN. Page 39. PLAN IGN. 9 déc. 2019 Un référentiel de 45 compétences transversales présenté ci-contre. fichier ou programme conçu pour interrompre, détruire ou limiter le Lǧidée de coordonner ce référentiel national de psychiatrie est née de la destruction des biens des autres : a déjà mis le feu ou détruit/cassé/déchiré des 3 avr. 2017 mars 2017, il est possible de détruire l'original papier des documents et intervenant sur la base d'un référentiel unique défini par l'AFNOR. 21 nov. 2016 Portail de l'Etat dans le Haut-Rhin. 8 déc. 2015 L'idée était de rendre en français cette notion d'un document de référence ( référentiel) qui indique quand on peut détruire (disposition) les
Définition du mot referentiel dans le dictionnaire Mediadico. Les champs marqués d'un astérisque sont obligatoires. Ces informations sont destinées au groupe Bayard, auquel NotreFamille.com appartient.
Le référentiel documentaire est en fait une liste indexée, une nomenclature des modèles en question, avec un renvoi vers les fichiers correspondants. L’indexation permet l’identification du modèle nécessaire à une opération. Il peut dès lors être soit utilisé, soit supprimé, soit ajouté. [pic 1] Son rôle; La finalité d’un référentiel documentaire est précisément de Référentiel de l'agrément des assistants maternels à l'usage des services de protection maternelle et infantile Le statut d’assistant maternel, institué par la loi du 17 mai 1977 modifié par la loi du 12 juillet 1992, a fait l’objet d’une importante réforme dans le cadre de la loi du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux. C’est ainsi que les Un référentiel d’archivage ou référentiel de conservation est en quelque sorte un guide des bonnes pratiques pour les entreprises souhaitant archiver leur document sans que cela devienne contre productif pour elles. Outil indispensable pour conserver et détruire sereinement tous les documents d’archives, le référentiel d’archivage assiste les entreprises non pas à faire le tri Ce référentiel ne se substitue pas à la loi ou la réglementation concernant les dispositifs médicaux (au sens de la directive européenne 93/42/CEE qui entraine le marquage CE), la protection des données personnelles et la protection des consommateurs. L’application des bonnes pratiques définies dans le présent référentiel s’entend sans préjudice de la réglementation en vigueur
Le Déboucheur pour Canalisations, écodétergent certifié selon le référentiel Ecocert, débouche et entretient durablement toutes vos canalisations (lavabos, éviers, baignoires, douches) tout en préservant votre fosse toutes eaux. Sa formule vous aidera à détruire les odeurs les plus tenaces en laissant une odeur fraîche à votre pièce.
Le référentiel comme relation entre des champs de pratique. 2 Dans le domaine de la formation des enseignants, le contenu du référentiel de formation devrait, en première analyse, déterminer à la fois l’action des formateurs et l’action des formés. Mais lorsqu’on examine les référentiels de formation d’enseignants de divers La construction d’un référentiel est le point de départ d’une évaluation qui se veut globale, exhaustive et pertinente. Elle ne saurait donc être un référencement d’une batterie d’indicateurs ad hoc, mais doit être la transcription de la dynamique et des valeurs qui fondent le travail effectué au sein de votre établissement. MONITEUR-EDUCATEUR – ANNEXE I : REFERENTIEL PROFESSIONNEL 1.1 – DEFINITION DE LA PROFESSION ET DU CONTEXTE DE L’INTERVENTION Le moniteur-éducateur participe à l'action éducative, à l'animation et à l'organisation de la vie